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Règlement REACH > Titre XI

Sommaire
  • Article 112
  • Article 113
  • Article 114
  • Article 115
  • Article 116

Article 112

Le titre XI du réglement REACH est supprimé avec l’entrée en vigueur du réglement CLP relatif à la classification et l’étiquetage (art.57.7)

Les dispositions réglementaires relatives à l'inventaire de classification et d'étiquetage sont énoncées au chapitre 2 du titre V du réglement CLP

Article 113

Le titre XI du réglement REACH est supprimé (art 57.7 du réglement CLP relatif à la classification et l’étiquetage)

Les dispositions réglementaires relatives à l'inventaire de classification et d'étiquetage sont énoncées au chapitre 2 du titre V du réglement CLP

Autres sections en relation :
  • est complété par Article 112
  • est complété par Article 114
  • est complété par Annexe VI

Article 114

Le titre XI du réglement REACH est supprimé (art 57.7 du réglement CLP relatif à la classification et l’étiquetage)

Les dispositions réglementaires relatives à l'inventaire de classification et d'étiquetage sont énoncées au chapitre 2 du titre V du réglement CLP

Autres sections en relation :
  • est complété par Article 11
  • est complété par Article 29
  • est complété par Article 113
  • est complété par Article 119

Article 115

Le titre XI du réglement REACH est supprimé (art 57.7 du réglement CLP relatif à la classification et l’étiquetage)

Les dispositions réglementaires relatives aux classifications harmonisées sont énoncées au chapitre 1 du titre V du réglement CLP

Autres sections en relation :
  • est complété par Annexe XV

Article 116

Le titre XI du réglement REACH est supprimé (art 57.7 du réglement CLP relatif à la classification et l’étiquetage)


Autres sections en relation :
  • est complété par Article 113

Sommaire du règlement (version initiale de 2006)

  • Introduction
  • Titre I
  • Titre II
  • Titre III
  • Titre IV
  • Titre V
  • Titre VI
  • Titre VII
  • Titre VIII
  • Titre IX
  • Titre X
  • Titre XI
  • Titre XII
  • Titre XIII
  • Titre XIV
  • Titre XV
  • Annexe I
  • Annexe II
  • Annexe III
  • Annexe IV
  • Annexe V
  • Annexe VI
  • Annexe VII
  • Annexe VIII
  • Annexe IX
  • Annexe X
  • Annexe XI
  • Annexe XII
  • Annexe XIII
  • Annexe XIV
  • Annexe XV
  • Annexe XVI
  • Annexe XVII

Règlement en PDF

  • PDF ORIGINAL FR (2006)
  • PDF ORIGINAL EN (2006)
  • Texte consolidé PDF (version non officielle) (mars 2022)
  • Texte consolidé HTML (version non officielle) (mai 2022)
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