Liens utiles

REACH : liens vers les sources d'informations

Pour des informations sur la classification et l’étiquetage, pensez au règlement CLP - informations sur le site: http://www.clp-info.fr

Pour obtenir des informations détaillées sur REACH, nous vous invitons à consulter notre site ainsi que les sites et documents suivants :

Documents :

Différents documents présentent le réglement REACH de manière synthétique, tels que les deux suivants :

* Dossier de presse, par le Ministère chargé de l'environnement (MEDDTL)

* FAQ 30 réponses pour être en conformité avec REACH

REACH in brief : synthèse basée sur la position commune du Conseil Européen, en anglais

REACH_process_descriptions : explication des procédures REACH, en anglais

Manuel de mise en oeuvre de REACH pour l’Industrie Cimentière rédigée par l’Association Européenne du Ciment.

Sites :

1. Institutions et organismes français

Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement

http://www.developpement-durable.gouv.fr/REACH-contexte-et-mise-en-oeuvre.html

à voir : Articles de présentation de REACH, régulièrement mis à jour

Dossier de presse : REACH, mode d’emploi (juin. 2008)

Communiqué de presse sur le plan d’accompagnement (2010)

Brochure sur la maitrise du risque chimique et REACH (2012)

Communiqué sur la déclaration des usages pour les utilisateurs en aval (2012)

Ministère de l’Industrie

http://www.industrie.gouv.fr/liste_index/reach.html

A voir : Note d’information " Gestion des risques des produits chimiques "

CNRS

http://www.prc.cnrs-gif.fr/reach/fr/home.html

à voir : Informations complètes sur REACH : champs d’application, procédures, outils, acteurs, etc...

Assemblée des chambres de commerce et d’industrie (CCI)

http://www.acfci.cci.fr

à voir : Dépêches d’actualité et action des CCI concernant REACH
Brochures récapitulatives (en français et en anglais) rédigées par la CCI de Strasbourg et du bas-Rhin

Dossier "Reach en 10 minutes"

Assemblé des chambres françaises de commerce et d’industrie (ACFCI) et le réseau des CCI/EIC :

http://www.acfci.cci.fr/cfde

à voir :

REACH et prévention des risques chimiques professionnels
Point de repère

INERIS – Institut National de l’Environnement Industriel et des Risques

http://www.ineris.fr

2. Institutions et organismes européens

Agence européenne des produits chimiques

http://ec.europa.eu/echa/
à voir : Des informations complètes et des guides
Pour déterminer les obligations des industriels

Portail d’inscription à REACH-IT

Commission européenne : DG Entreprises et industrie

http://ec.europa.eu/enterprise/reach/index_fr.htm

Les informations clés pour les entreprises, en particulier les PME, sur REACH et CLP, mises à jour.

Commission européenne : DG Environnement

http://ec.europa.eu/environment/chemicals/reach/reach_intro.htm

à voir : Des textes et une vidéo, tous en anglais

Bureau européen des produits chimiques

http://ecb.jrc.ec.europa.eu/reach/

http://ecb.jrc.ec.europa.eu/esis/

SCADPlus

Outil de synthèse de la législation de l’Union Européenne

REACH :

http://europa.eu/legislation_summaries/internal_market/single_market_for_goods/chemical_products/l21282_fr.htm

3. Autres

ChemSec – International Chemical Secretariat (ONG)

http://www.chemsec.org/chemsec/eu-chemicals-policy/reach

Actu-environnement

Journal d’actualité sur l’environnement

à voir : Dossier de présentation détaillée de REACH

http://www.actu-environnement.com/ae/dossiers/reach/reach_sommaire.php4

Union des Industries Chimiques (UIC)

http://www.uic.fr/en_quoi_consiste_REACH.asp

Plan d’accompagnement aux entreprises (convention sur 2010 avec le ministère chargé de l’environnement, actuel MEDDTL)

Rédaction de documents simples en français tels que : REACH - Où trouver l’info ?

Numéro d'urgence à renseigner dans les Fiches de Données de Sécurité

Le numéro d'urgence à renseigner dans la section 1.4 de la Fiche de Données de Sécurité pour la France est le numéro Orfila disponible ici