[45818] Des articles de fête pour décorer ou se déguiser (boules de Noël, guirlandes, chapeaux/masques/vêtements/chaussures à paillettes ...) recouverts de paillettes sont commercialisés: les paillettes sont collées à la surface des articles même si elles peuvent se détacher en partie des articles lors de l'utilisation. Ces paillettes sont-elles soumises à la restriction sur les microplastiques ?

La restriction concerne les substances et les mélanges, pas les articles. Un article revêtu de paillettes est un article dans sa globalité (la paillette fait partie intégrante de l'article) et il n'est donc pas concerné

La commission européenne a publié une page dédiée sur cette restriction, où vous pourrez lire par exemple "Articles with glitter affixed on their surface do not fall within the scope of the restriction". Un document de questions/réponses sur cette restriction est par ailleurs en cours de préparation (publication envisagée pour début 2025).

D'une manière plus générale, cette notion d'article (et article intégrant) est expliquée dans le guide REACH sur les articles disponibles depuis la page sur les guides de l'ECHA.