Guides et brochures

[Sept. 2016 - V2] - Version française

Ce guide de l'ECHA a pour but de vous aider à préparer des dossiers d'enregistrement REACH et de RDAPP (activités de recherche et de développement axées sur les produits et les processus) à l'aide d'IUCLID. Il fournit des instructions détaillées et pratiques sur la manière de générer un ensemble de données d'une substance et présente les sections d'IUCLID à renseigner dans le cadre de la préparation d'un dossier valide qui pourra être soumis à l'ECHA par l'intermédiaire de REACH-IT.

[Avril 2016 - version française]

Ce guide fournit des renseignements sur la façon dont sont disséminées sur le site de l’ECHA les informations provenant des dossiers d’enregistrement (étapes du processus de diffusion, quelles informations seront rendues publiques), il donne des conseils aux déclarants souhaitant déposer une demande de confidentialité (comment soumettre cette demande de confidentialité et préparer une justification et quelle est la procédure de base suivie par l’ECHA pour évaluer une telle demande). En outre, ce document conseille l’industrie sur la façon de générer un nom public pour une substance dont le nom IUPAC fait l’objet d’une demande de confidentialité en vertu de l’article 10 a), sous xi), du règlement REACH.