FAQ > [29258] Quelles données spectrales l’ECHA exige-t-elle pour la demande préalable (Inquiry) ?

Les informations requises pour une demande préalable sont indiquées à l’article 26 du règlement REACH qui, en partie, se rapporte à l’annexe VI du Règlement REACH. Fondé sur le point 2.3.5 de l’annexe VI nous exigeons normalement, au moins, les spectres RMN (Résonance Magnétique Nucléaire), UV/Vis (Ultra-violet /Visible), infrarouges (IR). En outre, il peut être exigé de transmettre d’autres spectres (spectre RMN du carbone -13 et/ou un spectre de masse), si les autres techniques (UV/Vis, IR et proton RMN) ne sont pas suffisantes pour identifier la substance. S’il n’est pas techniquement possible ou s’il ne semble pas scientifiquement nécessaire de fournir l’information sur un ou plusieurs de ces points, une justification reposant sur des fondements scientifiques devra être donnée dans la section 1.4 de votre fichier de données de la substance dans les champs concernant les méthodes analytiques et les données spectrales. La validité scientifique de cette justification sera évaluée. Dans le cas des substances inorganiques, il est possible que les techniques spectroscopiques indiquées ci-dessus ne soient pas appropriées. Si c’est le cas, il est toujours exigé d’identifier la substance en utilisant d’autres techniques appropriées telles que la diffraction rayons X ou la spectroscopie par absorption atomique (AAS) par exemple.

Textes de référence : Article 26, Annexe VI