FAQ > [29261] J’ai soumis mon dossier de demande préalable à ECHA. Que se passera-t-il ensuite ?

Une fois que vous avez soumis votre dossier de demande préalable (Inquiry), REACH-IT effectuera une série de vérifications automatiques et ensuite l'ECHA traitera manuellement votre dossier. L'évaluation peut conduite à deux résultats différents :

* votre dossier peut être traité et vous recevez une communication dans REACH-IT vous fournissant votre numéro de demande préalable (d'Inquiry) ainsi que les détails des résumés consistants des études si pertinent. Vous recevrez également un lien vers la page "Co-Registrants" de REACH-IT laquelle contient les contacts des déclarants et des autres personnes ayant effectué une Inquiry de la même substance.

Si vous recevez pour votre substance un "list number" et un "list name", il vous faudra télécharger ce "list number" au format .i6z pour l'utiliser dans votre dossier d'enregistrement. A la fin du rapport de soumission associé à votre Inquiry sous REACH-IT, il y a un bouton qui vous permet de télécharger.
 

* Si l’ECHA ne peut pas traiter votre dossier de demande préalable, en raison de données insuffisantes permettant l’identification de la substance, vous recevrez dans REACH-IT le détail des informations manquantes. Vous devrez alors préparer et soumettre un nouveau dossier de demande préalable (Inquiry).

Textes de référence : Article 26