Liste des focus

L’ECHA encourage toutes les entreprises à se préparer dès maintenant à l’échéance d’enregistrement du 31/05/18, qui concerne toutes les entités fabriquant ou important des substances entre 1 et 100 tonnes par an.

Restrictions sous REACH, annexe XVII consolidée

Cette page centralise des informations spécifiques aux SVHC et articles:

- Liste des substances candidates à autorisation.

- La communication sur la présence de SVHC dans les articles (art. 7.2 et 33 de REACH)

- FAQ en français relatives aux SVHC

Le helpdesk vous propose une sélection de questions les plus fréquentes.

Pour les questions relatives aux articles et substances SVHC, voir le focus dédié.

 

 

Une FAQ spécifique aux huiles essentielles est disponible ici

Un guide sur l'identification des huiles essentielles, élaboré par l'industrie en consultation avec l'ECHA, est également désormais publié sur la page dédiée aux huiles essentielles du site de l'ECHA. Une version française est disponible.

France - Consulter la Brochure relative à la maîtrise du risque chimique du MEDDE.

CCI de votre région: Informations et actualités sur notre page dédiée!

Ce Focus a vocation à expliciter les RMO, leur origine, leur conception et leurs conséquences réglementaires

Le MEDDE (DGPR) a organisé, le mardi 30/09/14 à Paris (La Défense), une journée d’information aux entreprises, consacrée à la préparation d’une demande d’autorisation.

 - Programme et supports de présentation disponibles ici

Ce focus traite de la relation entre le règlement REACH et les nanomatériaux. Il rappelle les obligations françaises concernant les nanomatériaux et propose différents liens utiles pour approfondir ce thème.

Qu’est-ce que les POP ? D’où viennent les POP ? 

Accords internationaux; Comment ces accords s’appliquent-ils en Europe ? Liens avec Reach

En quoi consiste ECHA-term?

Cette base de données est une source terminologique fiable, cohérente et actualisée dans le domaine des substances chimiques.
Elle a pour but d’améliorer la qualité des traductions et de favoriser une communication claire.

Le ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie ainsi que le ministère du travail viennent de publier un flyer: "Fabricants, importateurs, utilisateurs, distributeurs de mélanges : la classification et l’étiquetage évoluent en 2015".

1°) Le helpdesk publie un document comportant des recommandations pour choisir un consultant.

 

2°) Le Directors' Contact Group a publié une "checklist" pour aider les déclarants à choisir un consultant lors de la préparation du dossier d'enregistrement.

France - Consulter le numéro d’urgence à indiquer en section 1.4 des FDS