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Par an |
Par année civile, sauf indication contraire: pour les substances bénéficiant d’un régime transitoire qui sont importées ou fabriquées depuis au moins trois années consécutives, les quantités par an sont calculées sur la base de la moyenne des volumes de production ou d’importation des trois années civiles précédentes. |
PBT |
Persistant, bioaccumulable et toxique. |
Petites et moyennes entreprises (PME) |
Des petites et moyennes entreprises conformément à la définition qui figure dans la recommandation de la Commission du 6 mai 2003 concernant la définition des micro, petites et moyennes entreprises [13]. |
Polymère |
Une substance constituée de molécules se caractérisant par la séquence d’un ou de plusieurs types d’unités monomères. Ces molécules doivent être réparties sur un éventail de poids moléculaires, les écarts de poids moléculaire étant dus essentiellement aux différences de nombres d’unités monomères. Un polymère comprend : |
PPORD |
Activités de recherche et de développement axées sur les produits et les processus (RDAPP ou Product and process orientated research and development). |
Préparation |
Un mélange ou une solution composés de deux substances ou plus. |
Producteur d’un article |
Toute personne physique ou morale qui fabrique ou assemble un article dans la Communauté. |