Glossaire

C
CAS

Le numéro CAS d’un produit chimique est son numéro d’enregistrement unique auprès de la banque de données de Chemical Abstracts Service (CAS).

Catégorie d’usage ou d’exposition

Un scénario d’exposition couvrant un large éventail de processus ou d’usages lorsque les processus ou les usages sont communiqués au moins sous la forme d’une brève description générale de l’utilisation.

CER

Le comité d’évaluation des risques (CER) est un comité de l’Agence chargé d’élaborer l’avis de l’Agence sur les évaluations, les demandes d’autorisation, les propositions de restrictions et les propositions de classification et d’étiquetage dans le cadre de la tâche d’inventaire des classifications et des étiquetages et de toute autre question suscitée par l’application de ce règlement liée aux risques pour la santé humaine et pour l’environnement.

CMR

Substances cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction.

CSA

Évaluation de la sécurité chimique (Chemical Safety Assessment). L’évaluation de la sécurité chimique est le processus visant à déterminer le risque posé par une substance et, dans le cadre de l’évaluation de l’exposition, à développer des scénarios d’évaluation comprenant des mesures de gestion des risques afin de maîtriser ces risques.

CSR

Rapport sur la sécurité chimique (Chemical Safety Report). Le rapport sur la sécurité chimique justifie l’évaluation de sécurité chimique pour une substance telle quelle dans une préparation, un article ou un groupe de substances. En d’autres termes, le rapport sur la sécurité chimique (CSR) est un document qui détaille le processus et les résultats d’une évaluation de la sécurité chimique (CSA).